Comprendre un budget communal

À propos du cours

Citoyens, contribuables, élus, fonctionnaires, entreprises, particuliers … Nous sommes tous concernés par le budget d’une commune. Les vidéos présentées dans ce MOOC auront pour objet de comprendre et de maîtriser l’élaboration d’un budget communal en tenant compte des exigences financières et fiscales. Il permettra ainsi à chacun de se familiariser avec les principes et les règles d’élaboration et de suivi d’un budget communal. Ces vidéos permettront de répondre à un certain nombre de questions : quelles sont les diverses ressources locales ? Quelles places occupent les emprunts, les tarifs des services publics locaux au regard des impôts locaux ? Quels enjeux soulève l’endettement d’une commune ? Quelle différence entre un service géré par la commune ou par une entreprise délégataire ?

A chaque vidéo est associée une fiche synthétique et un quiz qui permettront de faire le point sur vos connaissances. La réalisation de l'activité proposée tout au long du MOOC et les épreuves de connaissances conditionneront, alors, l’octroi d’une attestation de suivi avec succès pour ce cours MOOC « Comprendre un budget communal ».

Format

Le MOOC comporte 6 semaines : une semaine 0 de mise en place, ensuite 5 semaines de cours proposant chacune 5 vidéos de cours.

L'évaluation de la réussite à ce MOOC repose sur les quiz de connaissance hebdomadaires et une activité "fil rouge" consistant en une mise en situation concrète.

A travers ces activités vous aurez l'occasion de vous sensibiliser à toutes les étapes de la vie d'un budget municipal, de son élaboration à son exécution.

Plan du cours

• Semaine 0 : Mise en place et prise en main
• Semaine 1 : La situation des communes
  • Présentation générale
  • L'environnement institutionnel
  • Communes et intercommunalité
  • Les compétences communales
  • Le cadrage financier général des communes
• Semaine 2 : La cadrage budgétaire
  • Le principe d'annualité et d'antériorité
  • Les principes d'unité, d'universalité et de spécialité
  • Le principe d'équilibre
  • Les différents documents budgétaires
  • Les maquettes budgétaires
• Semaine 3 : Les éléments de base du budget
  • La section de fonctionnement
  • La section d'investissement
  • Les impôts locaux
  • Les dotations de l'Etat
  • L'emprunt
• Semaine 4 : La mise en place du budget
  • La préparation du budget
  • Le Débat d'Orientation Budgétaire
  • Le vote du budget
  • Opérations d'ordre et opérations réelles
  • Le contrôle et l'élaboration du budget
• Semaine 5 : Les fondamentaux de l'éxecution
  • Le principe de séparation ordonnateur / comptable
  • Les aménagements : les régies
  • La violation du principe : la gestion de fait
  • L'éxecution des opérations
  • Les besoins de trésorerie