Corruption, favoritisme, détournement… comment les prévenir dans la gestion locale ?

Description

Tout agent territorial est susceptible d’être un jour exposé à un risque de corruption. Quelles que soient ses missions, il peut se trouver en difficulté face à une invitation qui lui est faite ou parce qu’il participe à une décision impliquant un de ses proches ou encore parce qu’il doit conseiller un élu sur une décision sensible.

Les collectivités territoriales exercent de multiples compétences et elles sont en contact avec divers publics : entreprises, associations, usagers, autres collectivités, administrations,…Elles assument une part non négligeable de la commande publique en France. Elles mènent des politiques qui ont des conséquences directes sur la vie des habitants et sur le tissu économique local.

Pour ces différentes raisons, elles sont également exposées à des risques d’atteintes à la probité.

Réalisé par le CNFPT et l’Agence française anticorruption, ce cours en ligne traite de l’ensemble des atteintes à la probité : corruption, favoritisme, détournement de fonds publics, concussion, prise illégale d’intérêts ou trafic d’influence. Il détaille les situations qui font naître ces risques dans la gestion publique locale. Il présente les mesures que les collectivités territoriales peuvent prendre pour anticiper et prévenir ces risques. Il comprend également des modules de sensibilisation des agents territoriaux. Il leur donne des clés pour réagir de manière adaptée s’ils étaient sollicités ou témoins. Il s’appuie sur des cas concrets.

Accessible sans prérequis technique particulier, ce cours bénéficie en outre de l’éclairage de nombreux intervenants institutionnels (Agence française anticorruption, Haute autorité pour la transparence de la vie publique, Défenseur des droits, Parquet national financier, Commission européenne…), de fonctionnaires territoriaux et de chercheurs. Il fait également appel à l’expérience de grands témoins.

Plan de cours

• Séance 1 : La lutte contre la corruption
• Séance 2 : Les risques d'atteintes à la probité dans la gestion publique locale
• Séance 3 : Les mesures de prévention de la corruption dans les collectivités territoriales
• Séance 4 : Agent territorial : les bons réflexes