La loi des hommes et la loi de Dieu

Description

L’Eglise catholique possède un Droit propre : le Droit canonique. Il est composé d’un ensemble de normes qui est destiné à régir son organisation et la vie des fidèles (la composition des tribunaux, la question du mariage, les sacrements…).

À la fois incarné et révélé, ce droit soulève de nombreuses questions. Quelles relations entretiennent la société civile et la société ecclésiale ? Comment la justice ecclésiastique est-elle organisée : tribunaux, peines et délits ? Comment ce droit participe t-il à la protection des libertés fondamentales des individus ? Autant de questions auxquelles nous tenterons de répondre dans ce MOOC.

Semaines 1 et 2 :L'Église catholique romaine est régie par le Droit canonique, méconnu voire inconnu du grand public, mais aussi d’un grand nombre de fidèles et par les non-baptisés. Ces deux premières semaines seront l'occasion de nous interroger sur ses fondements : origines, caractéristiques, liens avec le Concile Vatican II. Elles permettront d’introduire une distinction avec le droit séculier et les droits des autres confessions chrétiennes.

Semaines 3 et 4 :Posséder des droits dans l'Église ne vaut vraiment que si chaque fidèle a les moyens de les faire valoir. C'est pourquoi l'Église s'est dotée de structures judiciaires propres. Les tribunaux rendent ainsi la justice au niveau des diocèses, tandis que certaines causes sont réservées au Siège apostolique. Parmi les procédures les plus répandues, on compte celles en constat d'invalidité du mariage ou encore les causes pénales.

Semaines 5 et 6 :De nombreux droits séculiers proclament les droits de toute personne à la liberté de conscience et à la liberté de religion. Mais, d’un point de vue juridique : qu’est-ce que la conscience et quel rapport entretient-elle avec la liberté de religion ? Ces deux dernières semaines montreront que le Droit canonique peut être reçu comme un ensemble normatif servant une autorégulation interne au sein de l’Église. S’il appelle les fidèles au témoignage missionnaire, il prohibe le prosélytisme déloyal et abusif.

Plan de cours

• SEMAINE 1 : L’Église, réalité spirituelle et réalité incarnée :
  • • 1. Différentes Églises, différents codes
  • • 2. Société civile et société ecclésiale
  • • 3. Droit divin et droit ecclésiastique
  • • 4. Le statut de « fidèle » dans l’Église
  • • 5. Une société égale et hiérarchisée
  • • 6. L’autorité suprême dans l’Église : les deux « pôles »
• SEMAINE 2 : L’Église, une communauté régulée de croyants :
  • • 1. La communion ecclésiale
  • • 2. Les principes directeurs du Code de Droit canonique
  • • 3. Liberté des fidèles et droits subjectifs (1)
  • • 4. Liberté des fidèles et droits subjectifs (2)
  • • 5. Le Droit canonique : un droit complet
  • • 6. Quelques considérations sur la structure de l’Église
• SEMAINE 3 : Présentation des juridictions ecclésiastiques :
  • • 1. Les origines du droit dans l’Église
  • • 2. Le champ procédural en Droit canonique latin
  • • 3. Le pape, juge suprême
  • • 4. Les tribunaux du Siège apostolique
  • • 5. L’organisation d’un tribunal ecclésiastique
  • • 6. La carte judiciaire actuelle
• SEMAINE 4 : Comment mettre en oeuvre une procédure canonique ?
  • • 1. Les procédures canoniques
  • • 2. Le cas particulier du mariage
  • • 3. La réforme de la procédure en constat de nullité de mariage
  • • 4. Pourquoi un droit pénal dans l’Église ?
  • • 5. Les notions de délit et de péché
  • • 6. Les différentes catégories de peines
• SEMAINE 5 : Partir d’une approche en droit international :
  • • 1. Approche de la notion de « conscience » en droit
  • • 2. Distinction entre liberté de pensée, de conscience et de religion
  • • 3. Le sens d’une proclamation des droits et libertés fondamentaux
  • • 4. Dignité et droits de la personne humaine
  • • 5. Liberté de conscience et liberté naturelle
  • • 6. Originalité du Droit canonique
• SEMAINE 6 : Entrer dans une compréhension canonique :
  • • 1. Droit divin naturel et recherche de la vérité
  • • 2. Le prosélytisme en question
  • • 3. Prohibition de la contrainte religieuse
  • • 4. L’élan missionnaire
  • • 5. Liberté religieuse et liberté de religion
  • • 6. Propos conclusifs